Communauté d'agglomération de Lens-Liévin

Créée le 1^er janvier 2000^[1], la communauté d'agglomération de Lens-Liévin provient de la transformation, dans le cadre des dispositions de la loi relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale (loi « Chevènement » de 1999), du district de l’agglomération de Lens-Liévin, né en 1968^[2].

Le 25 juin 2004, la communauté d'agglomération a adopté la dénomination de communication de Communaupole, mais son nom officiel demeure communauté d'agglomération de Lens-Liévin^[1].

Géographie

Adossée aux collines d'Artois, la Communaupole couvre une grande partie de la plaine de Lens (la Gohelle). Sa superficie totale est de 240 km² environ, ce qui représente une densité de population de 1 040 habitants au kilomètre carré. Les altitudes s'échelonnent de 192 mètres au sud-ouest (Bouvigny-Boyeffles) à 14 mètres au nord-est (Wingles), avec une mention particulière pour les terrils de Loos-en-Gohelle qui culminent à 187 mètres. L'altitude moyenne est de 67 mètres.

L'agglomération est drainée par le Surgeon, affluent de la Lys et par la Deûle canalisée et ses affluents (dont la Souchez). Elle participe à ce titre à deux schémas d'aménagement et de gestion des eaux.

Elle couvre tout ou partie de cinq circonscriptions législatives du Pas-de-Calais (2^e, 11^e, 12^e, 13^e, 14^e) et de six cantons : Avion, Bully-les-Mines, Harnes, Lens, Liévin et Wingles.

Carte des communes dans la communauté d'agglomération de Lens-Liévin.

Composition

La communauté d'agglomération est composée des 36 communes suivantes :

Démographie

Siège

Le siège de la communauté d'agglomération est à Lens, 21, rue Marcel-Sembat^[1].

Élus

Le conseil communautaire de la communauté d'agglomération se compose de 91 conseillers^[4], représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit^[4] :

Présidence

À la suite des élections municipales et communautaires de 2020, le conseil communautaire du 7 juillet 2020 a réélu Sylvain Robert, maire de Lens comme président^[5].

Le conseil communautaire a ensuite élu, le 18 juillet 2020, ses vice-présidents, qui sont^[6]:

1. Laurent Duporge, maire de Liévin, chargé de développement économique et des enjeux métropolitains ;
2. Alain Bavay, adjoint au Maire d’Eleu-dit-Leauwette, chargé de la cohésion sociale ;
3. Bernard Baude, maire de Méricourt, chargé de la transition durable ;
4. Jean-Marie Alexandre, maire de Souchez, chargé des finances et prospectives ;
5. André Kuchcinski, maire de Hulluch, chargé de la coopération territoriale et de la mutualisation ;
6. Christian Pedowski, maire de Sallaumines, chargé de l'administration générale ;
7. François Lemaire, maire de Bully-les-Mines, chargé de l'habitat ;
8. Philippe Duquesnoy, maire de Harnes, chargé de l'économie touristique ;
9. Daniel Kruszka, maire de Loison-sous-Lens, chargé de l'ambition numérique ;
10. Pierre Sénéchal, maire de Givenchy en Gohelle, chargé de l'eau et de l'assainissement ;
11. Christelle Buissette, adjointe au maire de Grenay, chargée des dynamiques culturelles ;
12. Alain Roger, maire de Noyelles-sous-Lens, chargé de l'engagement pour le renouveau du bassin minier (ERBM) et du renouvellement urbain ;
13. Alain Lherbier, maire de Gouy-Servins, chargé de la réduction, collecte et valorisation des déchets ;
14. Jean Letoquart, adjoint au maire d'Avion, chargé de la politique foncière ;
15. Laurent Poissant, maire de Mazingarbe, charge du rayonnement sportif.

Compétences

La communauté exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions définies par le code général des collectivités territoriales. Il s'agit notamment de^[9]  :

• assainissement, eaux usées et pluviales,
• eau potable,
• déchets ménagers, collecte et incinération incluant le tri sélectif,
• environnement,
• aménagement du territoire,
• politique de la ville,
• développement économique,
• tourisme (pays d'art et d'histoire depuis janvier 2008).

Depuis le 1er janvier 2003, la communauté n'exerce plus les compétences relatives aux services de mobilité et à l'organisation des réseaux de transports. Le statut d'AOM ayant été transféré au syndicat mixte de transports Artois-Gohelle.

La communauté pilote la politique du logement sur le territoire et est chargée de la rédaction du programme local d'habitat.

La communauté est également chargée de la politique environnementale du territoire. En effet, depuis la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement dit "Grenelle II" impose aux EPCI de plus de 50 000 habitant la rédaction d'un plan climat air énergie territorial. Cette obligation, renforcée par la loi de transition énergétique pour la croissance verte (LTECV) de 2015.

Régime fiscal et budget

L'intercommunalité est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre. Le budget d’un EPCI à fiscalité se présente comme une collectivité en deux sections : le fonctionnement et l’investissement.

• Le fonctionnement correspond aux services à la population (gestion des déchets, l’eau potable, les aides à l’habitat, l’attractivité économique et touristique) mais aussi la gestion courante de l’agglomération.
• L’investissement, c’est ce qui prépare l’avenir du territoire et de ses habitants : construction ou rénovation d’équipements, réseau des déchèteries, agrandissement des parcs d’activité économique, aménagement du parc des Cytises, rénovation de châteaux d’eau …

En 2019, le budget de la CALL représentait 298 millions d'euros, dont 133 millions d'investissement et 165 millions de fonctionnement^[6]

Afin de financer l'exercice de ses compétences, elle perçoit, comme l'ensemble des communautés d'agglomération, la fiscalité professionnelle unique^[1] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.

Elle perçoit également une taxe d'enlèvement des ordures ménagères^[1] (TEOM), qui finance le fonctionnement de ce service public.

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La communauté d'agglomération de Lens-Liévin (CALL) élabore son schéma de cohérence territoriale (SCOT)^[10] dans le cadre d'un syndicat mixte qui l'associe avec sa voisine, la communauté d'agglomération d'Hénin-Carvin. Les deux communautés d'agglomérations exploitent également en commun un crématorium et collaborent dans plusieurs autres domaines.

Ainsi depuis 2003, elles ont transféré leurs compétences en matière de mobilité et de transports (PDU et réseau Tadao) au Syndicat mixte des transports Artois-Gohelle auquel se sont jointes en 2006 la communauté d'agglomération de l'Artois (anciennement Artois Comm.) et la communauté de communes de Nœux et environs (CCNE). Dans le cadre des dispositions de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Loi NOTRe) du 7 août 2015, qui prévoit que les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre doivent avoir un minimum de 15 000 habitants, la communauté d'agglomération de l'Artois a fusionné avec la communauté de communes Artois-Lys et la communauté de communes Artois-Flandres, afin de former le 1^er janvier 2017, la communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane, conformément à l'arrêté préfectoral du 13 septembre 2016^[11]. Leurs communes membres intègrent de fait le ressort territorial du SMT AG^[12].

La CALL fait également partie d'Euralens, dont Sylvain Robert est le président depuis 2015^[13].

L'Agglomération a financé et réalisé le Centre d'Interprétation Lens' 14 - 18 de Souchez ouvert depuis juin 2015. Cet équipement à vocation culturelle et touristique présente les événements de la Première Guerre mondiale de toute la région Nord Pas de Calais. Localisé au pied de la colline de Notre-Dame-de-Lorette, ce musée a pour ambition de devenir la porte d'entrée du tourisme de mémoire en région^[14] avec l'appui de la formidable concentration de sites symboliques de la Grande Guerre tels que le lieu historique national du Canada à Vimy, le cimetière britannique du Cabaret Rouge, la Nécropole nationale de Notre Dame de Lorette et l'Anneau de la mémoire.