Communauté de communes de la Vallée de la Coole

ancienne intercommunalité française

La communauté de communes de la Vallée de la Coole est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Marne et la région Champagne-Ardenne.

Ancienne communauté de communes
de la Vallée de la Coole
Administration
PaysDrapeau de la France France
RégionChampagne-Ardenne
DépartementMarne
FormeCommunauté de communes
SiègeCernon
Communes7
Date de création27 décembre 2000
Date de disparition
Code SIREN245101019
Démographie
Population1 337 hab. (1999)
Liens
Fiche BanaticDonnées en ligne

Elle a disparu le 1er janvier 2014 par sa fusion dans la nouvelle communauté de communes de la Moivre à la Coole.

Historique

L'intercommunalité a été créée par un arrêté préfectoral du 27 décembre 2000[1].

Conformément aux prévisions du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de la Marne du 15 décembre 2011[2], la communauté de communes de la Moivre à la Coole est issue de la fusion, le 1er janvier 2014, de 4 petites communautés de communes[3] :

Territoire communautaire

Géographie

L'intercommunalité s'étendait le long de la rivière Coole.

Composition

Elle était composée de sept communes, dont la principale est Écury-sur-Coole :

Politique et administration

Siège

La communauté de communes avait son siège en mairie de Cernon

Élus

La communauté de communes était administrée par un conseil communautaire constitué de représentants de chaque commune, élus en leur sein par les conseils municipaux.

Liste des présidents

Liste des présidents
PériodeIdentitéÉtiquetteQualité
Les données manquantes sont à compléter.
?décembre 2013Jean Lacourt Maire de Nuisement-sur-Coole (2010 → 2011)

Compétences

L'intercommunalité exerçait les compétences qui lui avaient été transférées par les communes membres, conformément aux dispositions légales.

Régime fiscal et budget

L'intercommunalité était financée par une fiscalité additionnelle aux impôts locaux des communes. Leurs taux pour 2013 ont été les suivants :

  • Taxe d’Habitation : 10,75 %
  • Taxe Foncière (Bâti)  : 9,53 %
  • Taxe Foncière (Non Bâti) : 8,80 %
  • Cotisation Foncière des Entreprises : 7,97 %[5]

Voir aussi

Articles connexes

Communautés de communes de la Marne

Notes et références

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