Communauté de communes du Beaufortain

ancienne intercommunalité française

La communauté de communes du Beaufortain, aussi appelée Confluences, est une ancienne communauté de communes française (2002-2016), située dans le département de la Savoie et la région Rhône-Alpes.

Communauté de communes du Beaufortain
Confluences
Blason de Communauté de communes du Beaufortain Confluences
Administration
PaysDrapeau de la France France
RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementSavoie
FormeCommunauté de communes
SiègeBeaufort
Communes4
PrésidentAnnick Cressens
Date de création
Date de disparition
Code SIREN247300759
Démographie
Population4 460 hab. (2013)
Densité17 hab./km2
Géographie
Superficie266,74 km2
Liens
Site webhttp://territoire.lebeaufortain.com
Fiche BanaticDonnées en ligne

Géographie

La communauté de communes Confluences est située au nord-est du département de la Savoie au cœur du Massif du Beaufortain. Elle est traversée par le Doron de Beaufort et a sur son territoire trois lacs d'altitude, le Lac de Roselend (lac artificiel), de la Girotte et de la Gittaz. Le Cormet de Roselend sur la commune de Beaufort permet l'accès à la haute Vallée de la Tarentaise et le Col des Saisies sur les communes de Hauteluce et Villard-sur-Doron permet l'accès vers les stations de sports d'hiver de l'Espace Diamant par Les Saisies. Son altitude varie entre 424 mètres sur la commune de Queige et 2 882 mètres à Beaufort.

Histoire

Cette communauté de communes, appelée également "Confluences" a été créée par arrêté préfectoral du .Elle succède au S.I.V.O.M. du Beaufortain qui avait été créé le .

Elle fusionne pour donner le la communauté d'agglomération Arlysère.

Composition

L'intercommunalité regroupe les communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité
NomCode
Insee
GentiléSuperficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Beaufort
(siège)
73034Beaufortains149,532 115 (2014)14


Hauteluce73132Hauteluciens62,39781 (2014)13
Queige73211Queigerains32,61834 (2014)26
Villard-sur-Doron73317Villarains22,21690 (2014)31

Démographie

Évolution de la population
196819751982199019992010
4 4803 9003 9034 0864 1774 525
(Sources : Insee[1])
Histogramme
(élaboration graphique par Wikipédia)

Pyramide des âges

Pyramide des âges de la Communauté de communes Confluences en 2010 en pourcentage[2].
HommesClasse d’âgeFemmes
0,4 
90 ans ou +
0,7 
5,1 
75 à 89 ans
9,1 
15,1 
60 à 74 ans
15,9 
24,0 
45 à 59 ans
21,9 
21,2 
30 à 44 ans
20,7 
15,1 
15 à 29 ans
13,1 
19,0 
0 à 14 ans
18,6 
Pyramide des âges en Savoie en 2010 en pourcentages[3].
HommesClasse d’âgeFemmes
0,4 
90 ans ou +
1,1 
6,3 
75 à 89 ans
9,5 
13,8 
60 à 74 ans
14,7 
20,9 
45 à 59 ans
20,4 
21,2 
30 à 44 ans
20,2 
18,2 
15 à 29 ans
16,5 
19,4 
0 à 14 ans
17,5 

Administration

Statut

Le regroupement de communes a dès sa création pris la forme d’une communauté de communes. L’intercommunalité est enregistrée au répertoire des entreprises sous le code SIREN 247 300 759. Son activité est enregistrée sous le code APE 8411Z

Présidents

Liste des présidents successifs.
PériodeIdentitéÉtiquetteQualité
20022014Dominique DoixMoDemConseiller municipal de Beaufort
2014en coursAnnick CressensSEMaire de Beaufort
Les données manquantes sont à compléter.

Conseil communautaire

À la suite de la réforme des collectivités territoriales de 2013, les conseillers communautaires dans les communes de plus de 1000 habitants sont élus au suffrage universel direct en même temps que les conseillers municipaux. Dans les communes de moins de 1000 habitants, les conseillers communautaires seront désignés parmi le conseil municipal élu dans l'ordre du tableau des conseillers municipaux en commençant par le maire puis les adjoints et enfin les conseillers municipaux. Les règles de composition des conseils communautaires ayant changé, celui-ci comptera à partir de dix-neuf conseillers communautaires qui sont répartis comme suit :

Nombre de conseillersCommunes
7Beaufort
4Queige, Hauteluce et Villard-sur-Doron

Bureau

Le conseil communautaire élit un président et des vice-présidents. Ces derniers, avec d'autres membres du conseil communautaire, constituent le bureau. Le conseil communautaire délègue une partie de ses compétences au bureau et au président.

Composition du Bureau
renouvelé en
NomFonctionQualité
Annick CressensPrésidenteMaire de Beaufort
Edouard Meunier1er vice-présidentMaire de Queige
Mireille Giogria2e vice-présidenteMaire de Hauteluce
Emmanuel Huguet3e vice-présidentMaire de Villard-sur-Doron

Compétences

Les actions qu'entreprend la Communauté de communes Confluences sont celles que les communes ont souhaité lui transférer. Ces dernières sont définies dans ses statuts.

  • Création et réalisation de l'espace
  • Actions de développement économique
  • Protection et mise en valeur de l'environnement
  • Politique du logement et du cadre de vie
  • Création et gestions de voiries communales
  • Équipements sportifs et culturels
  • Prestations de service
  • Développement social
  • Transports scolaires
  • Soutien financier aux associations

Financement

La Communauté de communes Confluences, communauté de communes à fiscalité propre, perçoit une partie des quatre taxes locales (taxe d'habitation, taxe sur le foncier bâti, taxe sur le foncier non bâti et taxe professionnelle). La communauté de communes bénéficie également de différentes sources de financement :

  • Aides de l'État, notamment par le biais de la dotation globale de fonctionnement (DGF).
  • Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) : financement de la collecte et du traitement des déchets ménagers et assimilés.
  • Rétributions dans le cadre de délégations de services publics.
  • Subventions de divers organismes
Évolution financière.
Postes200720082009201020112012
Produits de fonctionnement5 855 000 5 524 000 5 709 000 5 922 000 6 189 000 6 670 000 
Charges de fonctionnement5 163 000 5 198 000 5 313 000 5 451 000 5 735 000 5 681 000 
Ressources d’investissement2 631 000 2 748 000 2 530 000 1 793 000 3 236 000 1 720 000 
Emplois d’investissement2 726 000 2 408 000 2 811 000 2 012 000 2 314 000 1 974 000 
Autofinancement1 382 000 969 000 1 037 000 1 244 000 1 162 000 1 599 000 
Dette3 652 000 4 365 000 4 055 000 3 784 000 4 426 000 4 079 000 
Source : Ministère de l’Économie et des Finances[4]

Identité visuelle

la Communauté de communes Confluences s’est dotée d’un logotype.

Voir aussi

Notes et références