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Fichier:Arthur Sauvé.jpg

Arthur_Sauvé.jpg ‎(142 × 230 pixels, taille du fichier : 21 kio, type MIME : image/jpeg)

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Descriptionfr:Arthur Sauvé
DateDate inconnue
Unknown date
Source

Source : Site du Parlement du Canada

Cette image est disponible par l'entremise de Bibliothèque et Archives Canada sous le numéro de référence de la reproduction PA 047585 et sous le numéro MIKAN 3220903

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AuteurPhotographe : Arthur Roy
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre canadienne est dans le domaine public au Canada pour l'une ou l'autre des raisons suivantes découlant de la Loi sur le droit d’auteur :
1. elle était soumise au droit d'auteur de la Couronne et la première publication de l’œuvre a eu lieu il y a plus de 50 ans, ou

elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et

2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1er janvier 1949, ou
3. l'auteur est mort avant le 1er janvier 1972.

Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Note that this work might not be in the public domain in countries that do not apply the rule of the shorter term and have copyright terms longer than life of the author plus 50 years. In particular, Mexico is 100 years, Jamaica is 95 years, Colombia is 80 years, Guatemala and Samoa are 75 years, Switzerland and the United States are 70 years, and Venezuela is 60 years.

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Public domain

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Canada) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1er janvier 1996).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights.
Note: Veuillez noter que cette étiquette ne doit pas être utilisée pour les enregistrements sonores.

Légendes

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Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

type MIME

image/jpeg

somme de contrôle

9101b16ba834fdc067760a8a5a72d90ad83af6f7

méthode de détermination : SHA-1

hauteur

230 pixel

largeur

142 pixel

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel6 décembre 2006 à 05:09Vignette pour la version du 6 décembre 2006 à 05:09142 × 230 (21 kio)Digging.holes~commonswiki{{Information |Description = fr:Arthur Sauvé |Source = Source : Bibliothèque et Archives Canada, PA 047585 [http://www.parl.gc.ca/information/about/people/key/bio.asp?Language=F&query=2313&s=M] |Date = inconnu |Author = Photographe : Arthur Roy |Pe

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