Hépatites virales considérées comme maladies professionnelles

L‘hépatite virale est reconnue en France comme maladie professionnelle quand elle répond à certains critères administratifs.

Régime général en France

Fiche Maladie professionnelle

Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une hépatite virale soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle

Régime Général[1] Date de création :

Tableau N° 45 RG

Infections d'origine professionnelle par les virus des hépatites A, B, C, D et E

Désignation des Maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
- A -

Hépatites virales transmises par voie orale

Travaux comportant des actes de soins, d'hygiène,

d'entretien, d'analyses de biologie médicale,susceptibles d'exposer aux produits biologiquesd'origine humaine et aux produits contaminés par eux.

a) Hépatites à virus A :
  • Hépatite fulminante.
40 jours
  • Hépatite aiguë ou subaiguë.
60 jours
  • Formes à rechutes.
60 jours
Ces pathologies et leur étiologie doivent

être confirmées par des examens biochimiqueset par une sérologie traduisant une infectionen cours par le virus A.

Travaux comportant des actes de soins et d'hygiène

corporels, de soutien dans des crèches, garderies,institutions sociales et médicosociales recevantdes enfants et des adultes handicapés.

Travaux exposant au contact d'eaux usées lors de l'installation, l'exploitation et l'entretien desréseaux d'assainissement, de stations d'épuration.

b) Hépatite à virus E :
  • Hépatite fulminante.
40 jours
  • Hépatite aiguë ou subaiguë.
60 jours
Ces pathologies et leur étiologie doivent être

confirmées par des examens biochimiques et

par la détection du virus E traduisant une

infection en cours.

Travaux exposant au contact d'eaux usées dans les

établissements de bains, de douches, dans les piscines,dans les établissements thermaux.

Travaux exposant au contact d'eaux usées dans les cuisines derestauration collective.

Travaux exposant aux produits biologiques d'origine humaine et auxobjets contaminés par eux, effectués dans les :

- B -

Hépatites virales transmises par le sang, ses

dérivés et tout autre liquide biologique ou

tissu humains

Etablissements généraux ou spécialisés de soins,

d'hospitalisation, d'hébergement, de cure, de prévention,d'hygiène.

Laboratoires d'analyses de biologie médicale, d'anatomie et decytologie pathologiques.

Etablissements de transfusions sanguines.

Services de prélèvements d'organes, de greffons.

Services médicaux d'urgence et d'aide médicale urgente.

Services de secours et de sécurité : pompiers, secouristes, sauveteurs,ambulanciers, policiers, personnel pénitentiaire.

Services de ramassage, traitement, récupération de déchets médicaux,d'ordures ménagères.

Services de soins funéraires et morgues.

a) Hépatites à virus B (en dehors des cas qui

auraient été pris en charge au titre d'un

accident du travail) :

  • Hépatite fulminante.
40 jours
  • Hépatite aiguë avec ou sans manifestations

ictériques.

180 jours
  • Manifestations extrahépatiques dues à

l'infection aiguë par le virus B :

urticaire, érythème noueux,

acrodermatite papuleuse, syndrome de

Raynaud, vascularites, polyarthrite,

néphropathie glomérulaire, anémie

hémolytique.

180 jours
  • Hépatite chronique active ou non.
2 ans
Ces pathologies et leur étiologie doivent être

confirmées par des examens biochimique et

par la présence de marqueurs du virus B

témoignant d'une affection en cours.

  • Manifestations extra-hépatiques dues

à l'infection chronique par le virus B :

vascularite dont périartérite noueuse,

néphropathie glomérulaire membranoproliférative.

10 ans
20 ans
30 ans
L'étiologie de ces pathologies :manifestations

extra-hépatiques, cirrhose et carcinome

hépato-cellulaire, doit être confirmée par la

présence de marqueurs du virus témoignant

d'une infection chronique à virus B ou d'un

examen du tissu hépatique montrant les

traces de ce virus.

b) Co-infection d'une hépatite B par le virus D :
  • Hépatite fulminante.
40 jours
  • Hépatite aiguë.
180 jours
  • Hépatite chronique active.
2 ans
L'étiologie doit être confirmée par la présence

de marqueurs traduisant une infection en cours par le virus D.

c) Hépatites à virus C (en dehors des cas qui

auraient été pris en charge au titre d'un

accident du travail) :

  • Hépatite aiguë avec ou sans manifestations

cliniques.

180 jours
  • Hépatite chronique active ou non.
20 ans
Ces pathologies et leur étiologie doivent être

confirmées par des examens biochimiques et

par la présence de marqueurs du virus

témoignant d'une infection en cours.

  • Manifestations extra- hépatiques dues

à l'infection chronique par le virus C:

20 ans
1) Associées à une cryo-globulinémie mixte

essentielle: purpura, vascularites,

neuropathies périphériques, syndrome sec,

polyarthrite, néphropathie membrano-proliférative.

1) Associées à une cryo-globulinémie mixte

essentielle: purpura, vascularites,

neuropathies périphériques, syndrome sec,

polyarthrite, néphropathie membrano-proliférative.

2) Hors de la présence d'une cryoglobulinémie :

porphyrie cutanée tardive,

lichen plan, urticaire.

20 ans
L'étiologie de ces pathologies : manifestations

extra-hépatiques, cirrhose, carcinome hépato-

cellulaire, doit être confirmée par une sérologie

traduisant une hépatite chronique à virus C ou un

examen du tissu hépatique montrant les traces de ce

virus.

Date de mise à jour :

Régime agricole

Fiche Maladie Professionnelle

Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une hépatite virale soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle

Régime Agricole[2]. Date de création :

Tableau N° 33 RA

Infections d'origine professionnelle par les virus des hépatites A, B, C, D et E

Désignation des Maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
- A -

Hépatites virales transmises par voie orale

Travaux exposant au contact d'eaux

usées lors de l'installation, l'exploitation etl'entretien des réseaux d'assainissement.

a) Hépatites à virus A :
  • Hépatite fulminante.
40 joursTravaux exposant au contact d'eaux

usées dans les cuisines de restaurationcollective.

  • Hépatite aiguë ou subaiguë.
60 jours
  • Formes à rechutes.
60 jours
Ces pathologies et leur étiologie doivent être

confirmées par des examens biochimiques etpar une sérologie traduisant une infection encours par le virus A.

b) Hépatite à virus E :
  • Hépatite fulminante.
40 jours
  • Hépatite aiguë ou subaiguë.
60 jours
Ces pathologies et leur étiologie doivent être

confirmées par des examens biochimiques etpar la détection du virus E traduisant uneinfection en cours.

- B -

Hépatites virales transmises par le sang, sesdérivés et tout autre liquide biologique outissu humains

Travaux exposant aux produits

biologiques d'origine humaine et auxobjets contaminés par eux.

a) Hépatites à virus B (en dehors des cas qui

auraient été pris en charge au titre d'unaccident du travail) :

  • Hépatite fulminante.
40 jours
  • Hépatite aiguë avec ou sans

manifestations ictériques.

180 jours
  • Manifestations extrahépatiques dues à

l'infection aiguë par le virus B :urticaire, érythème noueux,acrodermatite papuleuse, syndrome deRaynaud, vascularites, polyarthrite,néphropathie glomérulaire, anémiehémolytique.

180 jours
  • Hépatite chronique active ou non.
2 ans
Ces pathologies et leur étiologie doivent être

confirmées par des examens biochimique etpar la présence de marqueurs du virus Btémoignant d'une affection en cours.

  • Manifestations extra-hépatiques dues

à l'infection chronique par le virus B :vascularite dont périartérite noueuse,néphropathie glomérulaire membranoproliférative.

10 ans
20 ans
30 ans
L'étiologie de ces pathologies :manifestations

extra-hépatiques, cirrhose et carcinomehépato-cellulaire, doit être confirmée par laprésence de marqueurs du virus témoignantd'une infection chronique à virus B ou d'unexamen du tissu hépatique montrant lestraces de ce virus.

b) Co-infection d'une hépatite B par le virus

D :

  • Hépatite fulminante.
40 jours
  • Hépatite aiguë.
180 jours
  • Hépatite chronique active.
2 ans
L'étiologie doit être confirmée par la

présence de marqueurs traduisant uneinfection en cours par le virus D.

c) Hépatites à virus C (en dehors des cas qui

auraient été pris en charge au titre d'unaccident du travail) :

  • Hépatite aiguë avec ou sans

manifestations cliniques.

180 jours
  • Hépatite chronique active ou non.
20 ans
Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées

par des examens biochimiques et par la présence de marqueurs duvirus témoignant d'une infection en cours.

  • Manifestations extra-hépatiques dues

à l'infection chronique par le virus C :

20 ans
1) Associées à une cryo-globulinémie mixte

essentielle: purpura, vascularites,neuropathies périphériques, syndrome sec,polyarthrite, néphropathie membra-noproliférative.

1) Associées à une cryo- globulinémie mixte

essentielle: purpura, vascularites,neuropathies périphériques, syndrome sec,polyarthrite, néphropathie membra-noproliférative.2) Hors de la présence d'une cryoglobulinémie

porphyrie cutanée tardive,

lichen plan, urticaire.

20 ans
L'étiologie de ces pathologies : manifestations

extra-hépatiques, cirrhose,carcinome hépatocellulaire, doit êtreconfirmée par une sérologie traduisant unehépatite chronique à virus C ou un examendu tissu hépatique montrant les traces de cevirus.

Date de mise à jour :

Données médicales

Avant la découverte du vaccin contre l'hépatite B en 1975 par Philippe Maupas (1939-1981) et son équipe de la Faculté de médecine de Tours, cette maladie professionnelle faisait des ravages chez les professionnels de santé[3]. Aujourd’hui son incidence a diminué de façon spectaculaire, mais 2 % des hépatite B concernent des professionnels de santé[4]. Après accident d'exposition au sang, lorsque le patient est porteur du virus le risque de contamination pour le soignant (non immunisé) est de 30 % [5]

Par contre l’hépatite C contre laquelle il n’existe aucun vaccin commence à devenir préoccupante dans le même secteur professionnel. Après accident d'exposition au sang, lorsque le patient est porteur du virus le risque de contamination pour le soignant est de 3 % [5]

L’hépatite A qui est une maladie bénigne tend à devenir moins fréquente dans les pays équipés d’un réseau de stations d’épuration performant. Le risque de contamination pour le personnel soignant est faible[6].

Depuis le début de l’année 2007 on note l’apparition en Europe de l’hépatite E autrefois confinée en Asie. La maladie est transmise par les porcs et pourrait de venir un risque professionnel pour le personnel des abattoirs[7],[8].

Références

Sources spécifiques

Sources générales

Autres liens

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