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- indirects sont supprimés. Ces quatre contributions sont toutes des impôts directs sans en avoir le nom, le terme de contribution renvoyant plus à une idée de...4 kio (524 mots) - 18 avril 2024 à 15:02
- Sécurité sociale découlant des contributions versées. En revanche, en droit de l’Union européenne, cette contribution ainsi que les autres prélèvements...36 kio (3 699 mots) - 12 avril 2024 à 19:32
- recommandations des projets correspondants. La patente (aussi appelée contribution des patentes) est un impôt direct. Il est dû par toute personne morale...7 kio (904 mots) - 4 mai 2024 à 17:12
- recommandations des projets correspondants. La médaille d'honneur des contributions indirectes a été créée par décret du 29 décembre 1897. La médaille fut...3 kio (207 mots) - 4 juin 2024 à 16:19
- prélèvements obligatoires, est plus mesuré et suggère de transformer en contributions volontaires obligatoires, sur le modèle agricole, certaines taxes affectées...19 kio (1 448 mots) - 25 janvier 2024 à 21:29
- Impôt indirect (redirection depuis Contributions indirectes)Cet article est une ébauche concernant le droit fiscal et la fiscalité. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...1 kio (196 mots) - 16 janvier 2021 à 11:27
- versée par leur entreprise à l’OPCA dont elle dépend. Le taux de ces contributions varie selon l’effectif et est appliqué à la masse salariale brute de...11 kio (1 231 mots) - 15 septembre 2022 à 17:02
Les contributions déterminées au niveau national (CDN ; en anglais Nationally Determined Contributions ou NDC) ou les contributions prévues déterminées...7 kio (772 mots) - 18 août 2023 à 01:33- La marge de contribution est un indicateur d'évaluation de l'efficience d'un produit ou d'une entreprise. La marge de contribution est une variante peu...1 kio (107 mots) - 28 décembre 2018 à 00:04
- contributions des États membres au budget de l'Union européenne par État. Les définitions suivantes permettent la lecture des tableaux : Contribution...132 kio (484 mots) - 19 janvier 2023 à 20:15
Wikipédia (section Conflits de contribution)livre Roger Chartier souligne cependant que Wikipédia « repose sur les contributions multiples d'une sorte de société de gens de lettres invisibles » tout...169 kio (16 158 mots) - 7 juin 2024 à 22:55- Les « contributions sociales sur les revenus du capital », appelées également « prélèvements sociaux » sont, en France, un ensemble de cotisations obligatoires...4 kio (181 mots) - 10 avril 2024 à 21:26
- Prélèvements obligatoires (redirection depuis Contributions obligatoires)revenus du patrimoine et les produits de placements 8,6 Forfait social 5,5 Contribution sociale de solidarité des sociétés 3,6 Prélèvement de solidarité de 2 %...38 kio (3 031 mots) - 1 janvier 2024 à 21:46
alimenté par des contributions obligatoires mais avec un barème spécifique ; les fonds extra-budgétaires alimentés par des contributions volontaires de...68 kio (7 617 mots) - 4 juin 2024 à 00:56- Pour les articles homonymes, voir Delalande. La contribution Delalande était une taxe française que devaient payer les entreprises qui licenciaient des...4 kio (450 mots) - 2 août 2020 à 11:57
Département fédéral des finances (redirection depuis Administration fédérale des contributions)Administration fédérale des finances (AFF) Administration fédérale des contributions (AFC) Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières (OFDF ;...7 kio (623 mots) - 27 mai 2024 à 21:59- Second Contribution Albums de Shawn Phillips Second Contribution est le 4e album studio de Shawn Phillips enregistré en 1970. Le disque est certifié platine...6 kio (480 mots) - 21 mai 2024 à 19:53
- impot-polynesie.gov.pf, Direction des Impôts et des Contributions Publiques (consulté le 16 février 2020). « Contributions » (consulté le 16 février 2020). Portail...3 kio (410 mots) - 6 mars 2020 à 12:39
- qu'ils savent n'être pas dû ou excéder ce qui est dû pour droits, taxes, contributions, deniers ou revenus, ou pour salaires et traitements. Plus globalement...5 kio (594 mots) - 25 avril 2024 à 12:19
Congrès de Reims (section Contributions)d’enregistrement des contributions générales et approbation du calendrier et des modalités de préparation du congrès; date limite de dépôt des contributions générales...51 kio (4 631 mots) - 5 juin 2024 à 18:53
- Théodule Ribot Contributions à l’étude des mouvements d’après Stricker Revue philosophique de la France et de l’étranger, tome 16, 1883 (p. 188-200).
- (Muntzenheim) : écouter « contributions [kɔ̃.tʁi.by.sjɔ̃] » contributions \ˌkɑːn.tɹə.ˈbjuː.ʃənz\ ou \ˌkɑːn.tɹɪ.ˈbjuː.ʃənz\ Pluriel de contribution. \ˌkɑːn.tɹə.ˈbjuː
- le dessin Ajouter le support XInput Conseils pour l'écriture d'applications GTK Contributions Remerciements Copyright Modifier ce modèle ce sommaire
- exemple, au lieu de considérer les contributions de points présents sur une ligne, on peut considérer la contribution de points d'une surface. Soit une
- Enchanté Diane, pourriez-vous nous en dire plus au sujet de vos actions/contributions sur les projets Wikimedia ? Diane Ranville : En général, je fais pas
- excellente façon d'approfondir son réseau, mais à une condition : avoir des contributions jugées suffisamment fiables et régulières pour faire partie de la famille
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