Fichier:Flemish Brabant Flag.png

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Flemish_Brabant_Flag.png ‎(200 × 133 pixels, taille du fichier : 4 kio, type MIME : image/png)

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English: Flag of Flemish Brabant, Belgium

This is a flag or coat of arms image from the Vector-Images.com website.

	Blason d'une commune flamande Cette image représente un blason d'une commune ou d'une province flamande. Ce blason est enregistré dans le registre des blasons du Conseil héraldique flamand [1]. Le blason appartient au domaine public d'une ville ou d'un village. L'utilisation de ce blason à des fins publicitaires est strictement interdite. L'article 184 du droit pénal belge prévoit que l'abus ou le forge d'un blason peut être puni d'un emprisonnement de trois mois à trois ans. La tentative de création d'un blason ou la mauvaise utilisation de celui-ci, est puni d'un emprisonnement d'un mois à un an. L'utilisation du blason par des personnes privées, des institutions ou des associations privées n'est autorisé que si le conseil de la commune ou de la ville a officiellement donné la permission pour cela. Voir, par exemple, [2]. Compte tenu de la législation flamande, cette image est considérée comme étant dans le domaine public, tout comme le sont les reproductions de ce blason. English \| français \| Nederlands \| +/−
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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	24 septembre 2006 à 15:30		200 × 133 (4 kio)	Himasaram	larger image; source http://vector-images.com/image.php?epsid=7575
	11 août 2006 à 00:15		125 × 83 (1 kio)	Sancho~commonswiki	source: Dutch wikipedia {{PD}}

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