Communauté de communes du Bassin d'Aubenas

intercommunalité française de l'Ardèche

La communauté de communes du Bassin d'Aubenas est une communauté de communes française, située dans le département de l'Ardèche en région Auvergne-Rhône-Alpes.

Communauté de communes du Bassin d'Aubenas
Blason de
Administration
PaysDrapeau de la France France
RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementArdèche
FormeCommunauté de communes
SiègeUcel
Communes28
PrésidentMax Tourvieilhe (DVD)
Date de création
Code SIREN200073245
Démographie
Population40 339 hab. (2020)
Densité123 hab./km2
Géographie
Superficie326,90 km2
Localisation
Localisation de
Localisation en Ardèche.
Liens
Site webbassin-aubenas.fr/
Fiche BanaticDonnées en ligne
Fiche INSEEDossier complet en ligne

Elle est née de la fusion des communautés de communes du Pays d'Aubenas-Vals et du Vinobre[1].

Historique

Le schéma départemental de coopération intercommunale de 2015 prévoyait la fusion des six communautés de communes de l'Aire urbaine d'Aubenas[2]: Pays d'Aubenas-Vals, Ardèche des Sources et Volcans, Berg et Coiron, du Val de Ligne et du Vinobre. La population, dépassant 60 000 habitants, aurait permis la création d'une troisième communauté d'agglomération dans le département.

Un amendement, déposé et examiné par la commission départementale de coopération intercommunale, a abouti au maintien en l'état des communautés de communes Berg et Coiron, Ardèche des Sources et Volcans (sauf Astet, qui rejoint la future communauté de communes du plateau ardéchois, ainsi que Lachamp-Raphaël) et du Val de Ligne. La communauté de communes d'Aubenas fusionnera uniquement avec celle du Vinobre, à la suite du SDCI adopté fin mars 2016[3].

Cette fusion est confirmée en mars 2016[3].

Le , les communes d'Antraigues-sur-Volane et d'Asperjoc fusionnent pour constituer la commune nouvelle de Vallées-d'Antraigues-Asperjoc.

Composition

La communauté de communes est composée des 28 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
NomCode
Insee
GentiléSuperficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Ucel
(siège)
07325Ucellois5,542 044 (2021)369
Ailhon07002Ailhonnais7,8553 (2021)71
Aizac07003Aizacois6,65170 (2021)26
Aubenas07019Albenassiens14,3212 360 (2021)863
Fons07091Fonsois4,03322 (2021)80
Genestelle07093Genestellois21,43272 (2021)13
Juvinas071118,43180 (2021)21
Labastide-sur-Bésorgues07112Bastidains17,29271 (2021)16
Labégude07116Labégudiens3,121 365 (2021)438
Lachapelle-sous-Aubenas07122Chapelluds10,121 770 (2021)175
Lavilledieu07138Villadéens14,652 239 (2021)153
Laviolle07139Laviolleins13,84101 (2021)7,3
Lentillères071418,72235 (2021)27
Mercuer07155Mercuerois7,571 280 (2021)169
Mézilhac07158Mézilhacois26,6697 (2021)3,6
Saint-Andéol-de-Vals07210Saint-Andéolais16,65523 (2021)31
Saint-Didier-sous-Aubenas072292,76934 (2021)338
Saint-Étienne-de-Boulogne07230Stéphanois-Boulonnais14,97409 (2021)27
Saint-Étienne-de-Fontbellon07231Stéphanois Fontbelliniens9,512 868 (2021)302
Saint-Joseph-des-Bancs07251Bancheraux12,89182 (2021)14
Saint-Julien-du-Serre07254Saint-Julserois9,78869 (2021)89
Saint-Michel-de-Boulogne072777,53147 (2021)20
Saint-Privat07289Privatois6,131 667 (2021)272
Saint-Sernin07296Saint-Serniquois5,781 812 (2021)313
Vallées-d'Antraigues-Asperjoc0701121,93858 (2021)39
Vals-les-Bains07331Valsois19,23 485 (2021)182
Vesseaux07339Vesseaudencs18,712 028 (2021)108
Vinezac07343Vinezacois10,911 397 (2021)128

Démographie

Administration

Siège

La communauté de communes a son siège à Ucel, 16 route de la Manufacture Royale bien que la ville principale soit Aubenas.

Conseil communautaire

En 2017, 55 conseillers communautaires siègent au conseil[1].

Nombre de déléguésCommunes
16Aubenas
4Vals-les-Bains
3Saint-Étienne-de-Fontbellon
2Lachapelle-sous-Aubenas, Lavilledieu, Saint-Privat, Saint-Sernin, Ucel, Vesseaux
1Les autres communes

Présidence

La communauté de communes est actuellement présidée par

Liste des présidents successifs
PériodeIdentitéÉtiquetteQualité
janvier 2017juillet 2020Louis BuffetDVDMaire de Labastide-sur-Bésorgues
juillet 2020en coursMax TourvieilheDVDMaire de Vesseaux

Compétences

La structure adhère au

  • SM Inforoutes
  • SICTOMSED
  • ARDECHE DROME NUMERIQUE-ADN
  • Syndicat mixte du Pays de l'Ardèche méridionale
  • Syndicat mixte d'études des Monts et Vallées d'Ardèche

Régime fiscal et budget

Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU).

Projets et réalisations

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

Références

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